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Ordre du jour du 3 août 2016
Article mis en ligne le 1er août 2016
dernière modification le 29 novembre 2016

par Martine Durocher
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU 3 AOÛT 2016

1- Ouverture de la séance 3 août 2016

2- Adoption de l’ordre du jour + ajouts aux « Affaires nouvelles »

3- Adoption des procès-verbaux du mois antérieur

4- Public : Période de questions

La période de questions du public est d’une durée de 30 minutes (peut prendre fin prématurément s’il n’y a pas de question adressée au conseil). Chaque intervenant bénéficie de 5 min pour 1 question et une sous-question. Suite à cette période de questions, le droit de parole au public est terminé. Il ne peut intervenir ou échanger de discussions avec les membres du conseil pendant le reste de la séance.

5- Affaires Nouvelles

  • Acceptant le règlement déterminant le rayon de protection entre les sources d’eau potable et les opérations visant l’exploitation et l’exploitation d’hydrocarbures dans la municipalité.
  • Arrêt de suspension de la saisie immobilière concernant le matricule
  • 8677-76-3585.
  • Achat de bacs de recyclage.
  • Le choix d’un entrepreneur pour la construction des trottoirs 2016.
  • Mandater Me Gérard Desjardins d’entamer les procédures de récupération de taxes municipales dues dans le dossier portant le matricule 8577-94-1896.
  • Autoriser la fermeture du dossier portant le numéro 150599-30 sinistre portée à la police d’assurance numéro MMPQ-03-084060.8.
  • Assurance d’un bien acquis par la municipalité lors de la mise en vente d’un bien pour non-paiement de taxes ; Dossier portant le matricule 8678-41-6881.

6- Demandes de dons

7- Information aux membres du Conseil

8- Correspondance :

  • Locale & extérieure
  • Gouvernement : Fédéral & Provincial
  • Fédération Canadienne des Municipalités [FCM]
  • Fédération Québécoise des Municipalités [FQM]
  • Union des Municipalités du Québec [UMQ]
  • Bulletins Circulaires Revues

9- Comptes à payer

10- Clôture de la séance



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