SÉANCE ORDINAIRE DU 2 NOVEMBRE 2022, À 19 H
TENU AU BUREAU MUNICIPAL, 134 RUE PRINCIPALE

1. OUVERTURE ET CONSTATATION DU QUORUM

2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

• 2.1 Adoption de l’ordre du jour

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

• 3.1 Adoption du procès-verbal du 5 octobre 2022

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• 5.1. Achat d’une enseigne pour l’entrée du village
• 5.2. Résolution d’appuyer la demande des producteurs et productrices acéricoles du Québec
• 5.3. Résolution l’autorisation de l’adoption de la Charte municipale pour la protection de l’enfant
• 5.4. Octroi du contrat d’entretien ménager des locaux de la municipalité 2022-2023
• 5.5. Adoption du règlement numéro 2022-264 modifiant le règlement numéro 2018-243 règlement pourvoyant au financement des dépenses relatives au budget opérationnel pour les services suivants : aqueduc, égout, ordure (déchets domestiques), recyclage, composte, sécurité publique, enlèvement de la neige, loisirs & culture

6. SÉCURITÉ PUBLIQUE

7. TRAVAUX PUBLICS

8. HYGIÈNE DU MILIEU

9. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

10. AMÉNAGEMENT ET URBANISME

• 10.1. Exemption taxe foncière du Mont D’Or
• 10.2. Dérogation concernant le lot 4 638 264 (matricule 8677-83-9915)

11. LOISIRS ET CULTURE

• 11.1. Bibliothèque — Contribution spéciale 2023
• 11.2. Bibliothèque – Contribution municipale pour l’année 2023
• 11.3. Bibliothèque- Père Noël
• 11.4. Parade de Noël 2022

12. FINANCES

• 12.1. Dépôt du rapport de la directrice générale portant sur les dépenses autorisées depuis le dernier conseil ainsi que la lecture et l’adoption des comptes fournisseurs d’octobre 2022

13. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

• 13.1. Marché de Noël d’antan 2022
• 13.2. Une heure de location de glace
• 13.3. Phare Ouest
• 13.4. Bonbons parade de Noël Pompier 2022

14. INFORMATIONS AUX MEMBRES DU CONSEIL

15. INFORMATION MRC DE PONTIAC

16. CORRESPONDANCE

17. SUIVI DE DOSSIERS

18. VARIA

19. PÉRIODE DE QUESTIONS

20. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE